Mentions légales

Editeur du site
Association Rose Noire
ZI de la Chaussée
85270 Saint Hilaire de Riez

Création et hébergement du site
Ce site est produit et hébergé par l'Agence Grain de Sel.
Publication : Loïc GIRARDIN, Jérôme JEYGAT

Confidentialité - données personnelles
Informations collectées
Les informations que nous sollicitons de votre part sont destinées exclusivement à Rose Noire.

Droit d'accès et de modification
En vertu de l'article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez à tout moment vous opposer gratuitement et sans motif à la diffusion et/ou à la conservation, par Rose Noire, des données que vous avez fournies.

Pour tout contact
:
Association Rose Noire
ZI de la Chaussée
85270 Saint Hilaire de Riez
Email : contact@rosenoire2.com

Responsabilité
Les informations fournies sur le site Internet www.rosenoire2.com le sont à titre purement indicatif.La responsabilité de Rose Noire ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet.

Durée
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Rose Noire sur le site www.rosenoire2.com

Loi applicable et competence
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.